Masseurs kinésithérapeutes Libéraux
Région Hauts-de-France

Le Sport
sur Ordonnance

Parcours de prise en charge des patients atteints d’Affection de Longue Durée

ALD – APA

Santé

L’essentiel en vidéo

L’URPS Masseurs Kinésithérapeutes des Hauts-de-France propose un parcours de prise en charge pour les patients atteints d’Affection de Longue Durée.
I

Le parcours de soin

L’URPS Masseurs kinésithérapeutes des Hauts-de-France propose un parcours de soin dont la pierre angulaire est le médecin traitant.

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Consultation chez le médecin traitant

Durant la consultation, le médecin propose de mettre en œuvre un programme d’activité physique adaptée, source de plaisir et de meilleure santé. Après avoir expliqué les bénéfices d’une telle initiative, le médecin fait une prescription pour un Bilan de la condition physique du patient.

2

Bilan Kinésithérapique

La pratique d’une activité physique, dans le cadre du patient atteint d’une ou plusieurs ALD, doit être encadrée. Pour cela, une évaluation préalable est indispensable.

Ces tests permettront de déterminer les capacités physiques du patient et l’orienteront vers la pratique la plus adéquate.

3

Prescription du Sport sur Ordonnance

Le médecin, après avoir pris connaissance du Bilan Kinésithérapique des capacités fonctionnelles du patient, pourra l’orienter vers une activité physique encadrée par le bon professionnel.

Pour rappel, si les limitations fonctionnelles sont considérées « sévères », seuls les kinésithérapeutes sont habilités à prendre en charge le patient. Les professionnels du monde sportif encadreront les autres classifications de patients.

4

Prise en charge et suivi du patient

Pour les limitations moindres, phénotype 1 à 3, les masseurs kinésithérapeutes ainsi que les professionnels du sport pourront encadrer l’Activité Physique Adaptée.

Pour les patients présentant « des limitations fonctionnelles sévères », phénotype 4, seuls les masseurs-kinésithérapeutes pourront prendre en charge les patients.

Le médecin traitant peut prescrire une activité physique adaptée à la pathologie de son patient en ALD

« Il faut entendre le parcours de soins comme étant un parcours coordonné des soins. Le médecin traitant déclaré à la sécurité sociale par le patient oriente ce dernier dans le parcours de soins. Il peut lui recommander la pratique d’une activité physique adaptée à sa pathologie. » (INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/EA3/DGESIP/DS/SG/2017/81 du 3 mars 2017 relative à la mise en œuvre des articles L.1172-1 et D.1172-1 à D.1172-5 du code de la santé publique).

 

Le dernier alinéa de l’article D.1172-2 du code de la santé publique prévoit que le médecin traitant doit utiliser un formulaire spécifique

Bilan

Bilan Kinésithérapique

Muni de son ordonnance, le patient consulte le kinésithérapeute qui établira un bilan complet de sa condition physique.

Définition du degré de sévérité

Suite au Bilan réalisé par le kinésithérapeute précisant le degré d’atteinte, le médecin traitant peut, en fonction du phénotype, orienter son patient vers la meilleure activité physique adaptée pour lui.

Sport

Suivi et coordination
après prescription médicale

Pour les limitations les plus sévères, la réadaptation débutera chez le kinésithérapeute. Pour les autres situations, le recours à un enseignant en activité physique adapté, un éducateur sportif voire à une association sportive labellisée pourra être proposé.

Limitation sévère

Masseurs-Kinésithérapeutes

Limitation modérée

Masseurs-Kinésithérapeutes

Enseignants APA

Limitation minime

Masseurs-Kinésithérapeutes

Enseignants APA

Éducateurs sportifs

Aucune limitation

Masseurs-Kinésithérapeutes

Enseignants APA

Éducateurs sportifs

Encadrement juridique

La loi de modernisation de notre système de santé préconise le sport sur ordonnance comme moyen de prévention et de maintien en bonne santé pour les patients atteints d’affections de longue durée.

La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016

Rassembler les acteurs de la santé autour d’une stratégie partagée, portant sur les modifications du code de la santé publique (articles L. 4321-1, L. 4331-1 et L. 4332-1).

Consulter

Le Décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016

Fixant l’entrée en vigueur au 1er mars 2017, les conditions de dispensation de l’activité physique adaptée, les modalités de prescription et de la prise en charge.

Consulter

L’Instruction Interministérielle

Quels sont les professionnels pouvant dispenser sur prescription médicale une activité physique, adaptée à l’état clinique des patients ? Un guide publié le 3 mars 2017.

Consulter

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Union Régionale des Professionnels de Santé
Masseurs Kinésithérapeutes
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Tél. : 03 20 14 22 14

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